août 21, 2020 By admin 0

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You must be déclaratoon in to post a comment. Commentaires sur les conditions. Articles les plus consultés le Maroc: Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre.

Les employeurs sont tenu par conséquent de: Formulaire de déclaration BDS-régime agricole.

Aperçu et impression

R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

Articles les plus consultés le Maroc: Blog Ojraweb A propos Liste des étapes Nombre total d’étapes: CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés? Formulaire de déclaration BDS-régime général.

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Croissance des salaires faible par rapport à la croissance de la productivité dans les pays à revenu élevé. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Primes et indémnités non soumises à la cotisation Recrutement: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

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Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Commentaires sur les contacts. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Accueil Procédures A propos e-Réclamation.

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Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:. Imprimer la procédure entière.

Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Deux modes de règlement, sont disponibles:.

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